1. Informations Générales
Siège social :
106 Avenue du 12 Février 1934 - 92240 Malakoff, France
Email :
contact@cinemag-bodard.com
Téléphone : +33 1 56 53 56 53
2. Hébergement
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
3. Propriété Intellectuelle
La structure du présent Site ainsi que l’ensemble des œuvres audiovisuelles et contenus présents sur le Site, ainsi que l’ensemble de leurs composantes (texte, graphisme, signes, signaux, sons, images, etc.) sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation sans l’autorisation préalable et écrite de la société CINE-MAG BODARD.
4. Responsabilité
CINE-MAG BODARD met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions et décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.
5. Données Personnelles
Le site peut collecter des données personnelles via des formulaires ou des cookies. Ces données sont utilisées exclusivement dans le cadre de l’exploitation du site et ne sont pas revendues à des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, veuillez contacter :
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6. Cookies
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7. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de CINE-MAG BODARD.
8. Contact
9. Opposition à la Fouille de textes et de données par Intelligence artificielle
En tant que de besoin, la société CINE-MAG BODARD s’oppose par les présentes à toutes copies ou reproductions numériques de ces œuvres audiovisuelles, contenus et/ou de l’une ou l’autre de leurs composantes protégées par le droit d’auteur (texte, graphisme, signes, signaux, sons, images, etc.) en vue de la fouille de textes et de données, notamment par un système d’Intelligence artificielle (IA), au sens des articles L. 122-5-3, III et L. 211-3, 8° du Code de la propriété intellectuelle (CPI) portant transposition de la Directive (UE) 2019/790 du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique.
En conséquence, toutes opérations de fouilles de textes et de données par un système d’IA utilisant les œuvres audiovisuelles, les contenus et/ou de l’une ou l’autre de leurs composantes protégées par le droit d’auteur (texte, graphisme, signes, signaux, sons, images, etc.) présentés ou mis à la disposition du public en ligne sur le présent Site ou par des tiers, que cette mise à disposition soit faite par extraits ou en intégralité, en accès libre à titre gratuit ou à titre payant, constituent des actes de contrefaçon, passibles des sanctions prévues aux articles L. 331-1 et suivants du CPI.
Dernière mise à jour le 07/02/2025